Mentions légales

Présentation générale

Vous êtes actuellement connecté·e au site www.radiocampusparis.org, édité par l’association “Une radio étudiante à Paris !”.

Dénomination sociale : Une radio étudiante à Paris ! Association Loi 1901

Siège social : 50, rue des Tournelles – 75003 Paris Directeur de la publication : Simon Mary, Président de l’association Hébergement & Web Mastering : Difuse

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Décharge de responsabilité

L’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs sur lesquels Radio Campus Paris n’a aucun contrôle.

Données personnelles

Les informations que vous aurez saisies sur le site de Radio Campus Paris pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par Radio Campus Paris. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, d’opposition, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, adressez-vous au gestionnaire du site : * Par courrier à l’adresse suivante : Radio Campus Paris – service WEB, 50, rue des Tournelles, 75003 PARIS * Par e-mail à l’adresse suivante : contact[at]radiocampusparis.org

Podcasting

L’utilisation du service de Podcasting de Radio Campus Paris implique la connaissance et l’acceptation préalable des présentes conditions. D’une manière générale, Radio Campus Paris est titulaire des droits sur les émissions, leur contenu éditorial et journalistique, conformément au droit de la propriété littéraire et artistique et à toute autre loi applicable. Radio Campus Paris respecte et soutient activement la création musicale et artistique et la rémunère par l’intermédiaire des sociétés de gestion de droit concernées.

Radio diffusée via le Web depuis ses débuts, Radio Campus Paris met à disposition de ses audit·eur·rice·s certaines de ses émissions en téléchargement, selon la technologie du podcasting (les « Podcasts »).

Conditions d’utilisation des podcasts

Les podcasts sont mis à votre disposition aux conditions suivantes :

  1. Il est interdit de modifier l’intégrité des émissions proposées, notamment par coupe, adjonction, traduction ou suppression des fichiers de Podcasts et, plus généralement, de créer des œuvres dérivées à partir de ces fichiers.
  2. Certaines émissions peuvent inclure des œuvres qui demeurent la propriété exclusive de leurs ayants droits respectifs (les « Ayants Droit »). Les Podcasts relatifs à de telles émissions vous sont proposés pour votre strict usage personnel, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, et vous n’êtes en aucun cas autorisés à les distribuer, notamment via les réseaux P2P, les reproduire, les représenter ou les communiquer au public.
  3. Il est expressément interdit de faire un usage, directement ou indirectement, commercial des podcasts.

Dans tous les cas, les podcasts devront restés crédités à www.radiocampusparis.org

A l’attention des Ayants Droit

Si vous êtes titulaire de droit d’auteur et/ou de droits voisins sur une œuvre incorporée dans un podcast et que vous souhaitez son retrait, vous pouvez nous contacter en envoyant un mail à l’adresse suivante : permanents[at]radiocampusparis.org, nous nous efforcerons de faire suite à votre requête dans les plus brefs délais.